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Clarté des Termes Utilisés

Ces Conditions d'Utilisation constituent un document juridique, il est donc important d'assurer la clarté. Dans cette section, certains termes auront des significations spécifiques lorsqu'ils apparaîtront dans ce document. Les termes "vous" et "votre" se réfèrent à toute personne accédant à ce Site, qu'elle dispose ou non d'un compte. Les termes "Royal Jiu-Jitsu Québec", "nous", "notre" et "nos" se réfèrent à Royal Jiu-Jitsu Québec, agissant en son nom propre et, le cas échéant, au nom de ses affiliés et concédants de licence tiers.

Certains mots seront également capitalisés dans ces Conditions d'Utilisation, même si cela n'est pas requis par les règles grammaticales, car ils ont une signification particulière dans ce contexte, comme précisé lors de leur première utilisation.

1. Droits et Conditions

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2. Lois Applicables

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3. Contenu

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4. Médias Sociaux

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7. Matériaux Soumis et Contenu Généré par les Utilisateurs

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8. Politique de Confidentialité

Notre collecte d'informations est soumise à notre Politique de Confidentialité disponible sur

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9. Conduite Interdite

Vous êtes interdit de perturber, d’endommager ou d’interférer avec le Site et son contenu. L’utilisation de logiciels malveillants, la collecte automatique de données ou l’usurpation d’identité sont strictement interdites.

10. Liens vers des Sites Tiers

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12. Durée et Résiliation

Ces Conditions d'Utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du Site et peuvent être modifiées ou résiliées par nous à tout moment.

13. Divers

Ces Conditions d'Utilisation constituent l'accord complet entre vous et nous concernant l'utilisation de ce Site. Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

Si vous avez des questions, veuillez nous contacter à

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Clarity of Terms Used

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